La plainte déposée en juin contre le maire Jean-Michel Colo, a été classée le 5 février, l’infraction ne paraissant « pas suffisamment constituée ou caractérisée », selon l’avis notifié aux parties par…
Étiquette : Jean-Michel Martin
Pays basque : Guy Martineau-Espel et Jean-Michel Martin, le couple gay d'Arcangues, poursuit le maire en justice
Le couple, finalement marié en juillet dernier à Arcangues après une longue attente, poursuit le maire réfractaire en justice pour « préjudice moral ». Décision le 12 novembre Guy Martineau-Espel et Jean-Michel…
Mariage gay à Arcangues: une conseillère municipale démissionne
L’une des deux conseillères municipales qui avait proposé de marier le couple d’homosexuels en lieu et place du maire d’Arcangues (Pyrénées-Atlantiques), longtemps farouchement opposé à une telle union, a signifié…
Mariage gay à Arcangues : Le couple a déposé son dossier à la mairie
Le couple d’hommes à qui le maire de la commune basque d’Arcangues (Pyrénées-Atlantiques) a opposé un refus de mariage dans sa mairie, a déposé officiellement le dossier lundi, espérant que…