L'enquête préliminaire diligentée et les investigations techniques ont permis d'identifier les trois personnes susceptibles d'avoir rédigé les messages en question...
Étiquette : tribunal correctionnel
Tribunal correctionnel de Nancy : Prison avec sursis pour une banderole homophobe lors de la Marche des fiertés
Les deux jeunes hommes avaient déployé une banderole sur un parking surplombant le défilé, sur laquelle était inscrit «Allez brûler en enfer».
Justice – Homophobie sur Twitter : Trois utilisateurs « abusifs » condamnés
Pour la première fois en France, trois personnes ont été condamnées, mardi, à des peines d'amende pour avoir utilisé sur Twitter des hashtags homophobes.
Montpellier : 2 mois de prison avec sursis en appel pour des propos homophobes lors du premier « mariage gay »
Pour des injures homophobes, lancées le 29 mai 2013 lors du premier mariage gay en France, deux mois de prison avec sursis et 5 200 euros...