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diffamation
Page 8

Étiquette : diffamation

Stop Homophobie

Jean-Pierre Michel avait le droit d’écrire que « Frigide Barjot représente la pire des homophobies »

Revue du Web 19/04/2013

DOCUMENT LE LAB – La justice a tranché. Elle estime que Jean-Pierre Michel avait le droit d’écrire la phrase suivante: « Frigide Barjot et ses amis représentent...

antis, diffamation, Frigide Barjot, Jean-Pierre Michel, Le Lab, Manif pour tous, Mariage pour tous, plaine, Twitter
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People Stop Homophobie

Un rappeur de Sexion d’assaut condamné pour diffamation

Revue du Web 15/03/2013

Adama Diallo devra payer des dommages et intérêts à la journaliste Nathalie Sorlin, qu'il avait critiquée dans un tweet.

condamné, diffamation, homophobie, rappeur, Sexion d’Assaut
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Assos. LGBT Justice

Agression : L’homophobie, une circonstance aggravante de certaines infractions

Revue du Web 25/08/2012

C’est l’intention de l’agresseur qui compte, en l’occurrence son mobile homophobe assimilé à un mobile raciste...

circonstance aggravante, contravention, délit, diffamation, discriminations, homophobie, liberté d'expression, réclusion criminelle
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