Marc-Yvan Teyssier reconnu coupable du délit de « provocation à la haine homophobe » par le tribunal correctionnel de Paris

Marc-Yvan Teyssier reconnu coupable du délit de « provocation à la haine homophobe » par le tribunal correctionnel de Paris

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné ce mardi 15 novembre 2016 Marc-Yvan Teyssier, ancien président de la délégation du Rhône pour le Parti chrétien-démocrate et ancien élu de la ville de Vourles (69), pour « provocation à la haine envers les homosexuels ».

Il avait notamment publié cinq tweets entre 2014 et 2015, dans lesquels il qualifiait l'homosexualité « d'abomination » et sa promotion dans les sociétés occidentales « d'étape vers celle de toutes les déviances. » Il s'en était aussi pris directement à des représentants associatifs, assumant ses dérapages et son homophobie jusque dans les messages qu'il nous adressait encore dernièrement.

Autant d'expressions qui expriment « soit un jugement moral et normatif hautement réprobateur, soit un sentiment d'effroi, de peur ou de répulsion, qui ne peuvent qu'engendrer chez le lecteur un vif sentiment d'hostilité ou de rejet », ont estimé dans leur décision les juges. « Marc-Yvan Teyssier ne peut se réfugier derrière le principe de la liberté d'expression, celui-ci, aussi essentiel et étendu soit-il, ne devant pas être compris, dans des sociétés démocratiques, comme un droit absolu et sans limites, mais étant soumis à la nécessité tout aussi absolue de préserver l'égalité, la dignité et la sécurité de tous ».

En conséquence, le tribunal a condamné le prévenu à retirer ses posts litigieux dans un délai de deux semaines, « sous astreinte de 200€ par jour de retard », une fois la décision devenue définitive. Il devra en outre verser 3.000 euros de dommages et intérêts à l'association Mousse, et 2.000 euros pour les frais de justice. Ainsi que de 3.000 euros d'amende, dont 1.500€ avec sursis.

Terrence Katchadourian
stophomophobie.org

2 Comments

Comments are closed.